Occupation du domaine public par un commerce (AOT)
Direction de l'information légale et administrative
Pratiques commerciales
Vous êtes commerçant et vous souhaitez occuper une partie de l'espace public (trottoir, places) pour votre activité ? Vous devez en demander l'autorisation (en mairie ou préfecture). Il s'agit d'une AOT. Il existe 3 types d'autorisations : permis de stationnement (terrasse ouverte, food-truck, étalage, fête foraine), permis de voirie (terrasse fermée, kiosque) et droit de place (marché, halles). Vous devez payer une redevance.
Direction de l'information légale et administrative
Direction de l'information légale et administrative (Première ministre), Ministère chargé de l'intérieur
modified 2023-01-01
Fiche pratique
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F10003
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006180930/, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000028534369/, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006180817/, http://www.legifrance.gouv.fr/affichCode.do?idSectionTA=LEGISCTA000029107573&cidTexte=LEGITEXT000006070299, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000034448136/, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000024884823/, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000017924078/, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006398642/, http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/07/cir_39801.pdf, http://questions.assemblee-nationale.fr/q14/14-4481QE.htm
Fr
isPartOf N32110
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https://www.service-public.fr/a-propos/mentions-legales
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Occupation du domaine public par un commerce (AOT)

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Occupation du domaine public par un commerce (AOT)
Vous êtes commerçant et vous souhaitez occuper une partie de l'espace public (trottoir, places) pour votre activité ? Vous devez en demander l'autorisation (en mairie ou préfecture). Il s'agit d'une AOT. Il existe 3 types d'autorisations : permis de stationnement (terrasse ouverte, food-truck, étalage, fête foraine), permis de voirie (terrasse fermée, kiosque) et droit de place (marché, halles). Vous devez payer une redevance.

Terrasse ouverte, étalage, food-truck

Quels professionnels sont concernés ?
Vous êtes concernés si vous êtes parmi les commerçants suivants :
- Restaurant, bar ou café avec une terrasse ouverte avec des tables et des chaises mobiles, éventuellement délimitée par des jardinières ou des écrans vitrés démontables. Il peut s'agir aussi d'une terrasse située en bordure de trottoir et permettant la circulation des piétons entre la devanture et les tables.
- Commerçant avec un étalage de produits ou un équipement mobile (bac à glace, appareil de cuisson, par exemple) posé contre la devanture du commerce, ou situé en bordure du trottoir
- Food truck, camion ou camionnette de restauration ou de boissons à emporter
- Forain pour l'installation de manèges ou de baraques foraines
La terrasse est autorisée uniquement pour les bars, cafés et restaurants.
Le règlement communal peut parfois autoriser les terrasses uniquement aux propriétaires de fonds de commerce de restaurant, bar ou café, et non aux bailleurs.

Attention
l'AOT n'est pas nécessaire pour un comptoir donnant sur la rue (snack, sandwicherie, boulangerie), dont la clientèle reste présente sur le trottoir le temps d'effectuer un achat.

Quelles conditions respecter ?
Pour occuper une partie de l'espace public devant votre boutique ou votre restaurant, vous devez respecter les règles suivantes :
- Ne créer aucune gêne pour la circulation des piétons, pour les personnes à mobilité réduite ou malvoyantes et pour les services de secours
- Laisser libre accès aux immeubles voisins et préserver la tranquillité des riverains
- Respecter les dates et les horaires d'ouverture fixés dans l'autorisation
- Respecter les règles d'hygiène pour les denrées alimentaires (chaîne du froid, protection des plats cuisinés)
Ces règles sont souvent écrites dans une charte d'occupation commerciale du domaine public, publiée par la commune.
Vous pouvez généralement la consulter sur le site internet de votre ville ou de votre préfecture (ou sur place).

Mairie
mairie

Préfecture
prefecture
Ministère chargé de l'intérieur

Attention
il est interdit d'installer un système de chauffage ou de climatisation sur la terrasse.

Quelle autorisation demander ?
Vous devez demander un permis de stationnement.
Ce permis est destiné au commerce dont l'occupation de l'espace public est sans emprise fixe au sol.

À noter
l'installation d'une terrasse ou d'un étalage sans AOT, sans respect des termes d'une AOT ou sans paiement de la redevance entraîne une amende de 1 500 €.

Comment faire la demande ?
Quel dossier remplir ?
Le dossier varie selon les communes.
Vous trouvez le dossier à télécharger sur le site internet de votre mairie (ou de votre préfecture si votre demande est située sur une grande artère de la ville).
Il s'agit soit d'un formulaire propre à votre commune, soit du formulaire cerfa n°14023 :

Demande de permission ou d'autorisation de voirie, de permis de stationnement, ou d'autorisation d'entreprendre des travaux
Ministère chargé des transports
Permet d'obtenir une permission de voirie ou un permis de stationnement pour effectuer des travaux sur la voie publique ou occuper temporairement le domaine public routier.
Notice d'emploi pour la demande de permission de voirie, d'autorisation de voirie, de permis de stationnement et d'autorisation d'entreprendre des travaux
Vous devez joindre à votre demande au minimum les documents suivants :
- Copie de l'extrait K ou Kbis (certificat d'inscription au registre du commerce RCS ou justificatif d'immatriculation au RNE)
- Pour les cafés, bars et restaurants : copie de la licence au nom du propriétaire ou de l'exploitant du fonds de commerce
- Copie du bail commercial ou du titre de propriété
- Attestation d'assurance pour l'occupation de l'espace public
- Descriptif de la terrasse ou de l'étalage et des matériaux utilisés, avec un plan précisant l'implantation du dispositif sur le trottoir et sa superficie
- Relevé d'identité bancaire (RIB)
Où adresser votre dossier ?
Vous devez adresser votre dossier complet auprès de la mairie (ou de la préfecture si votre demande est située sur une grande artère de la ville).
Vous pouvez le déposer sur place ou l'envoyer par courrier, de préférence en recommandé avec accusé de réception.

Cas général

La demande est située sur l'espace communal ou une rue de la ville

Mairie
mairie

La demande est située sur une route nationale, départementale ou sur certaines grandes artères de la ville

Préfecture
prefecture
Ministère chargé de l'intérieur

À Marseille

Marseille - Service des emplacements
Permet aux professionnels marseillais de faire les demandes suivantes :
- Emplacement sur un marché en plein air ou dans une halle couverte
- Autorisation d'installer une terrasse, un étalage, une enseigne devant un commerce
- Autorisation d'installer un échafaudage ou une palissade sur le domaine public

Par courrier
33 A rue Montgrand
13006 Marseille

Par téléphone
+33 4 91 55 15 64 ou 04 91 55 22 44
Quel est le délai de réponse ?
Le traitement de la demande est compris entre 2 semaines et 1 mois selon les communes.
Sans réponse dans les 2 mois, la demande est considérée comme refusée.

Attention
une autorisation délivrée lors de manifestations locales par un comité des fêtes ou une association n'a pas de valeur juridique et peut être annulée.
Comment reçoit-on l'autorisation ?
Un arrêté municipal ou préfectoral est publié. Il est affiché à la mairie ou en préfecture pendant 2 mois minimum.

Quelles sont les caractéristiques de l'AOT ?
Elle est personnelle : elle ne peut être ni cédée, ni sous-louée à quelqu'un d'autre, ni vendue à l'occasion de la vente du fonds de commerce.
Elle a une durée déterminée : elle est valable le plus souvent 1 an ou 1 saison. Les dates de début et de fin sont précisées dans l'arrêté d'autorisation. Elle est renouvelable ou reconduite tacitement.
Elle peut être suspendue ou retirée à tout moment par la commune, sans préavis ni indemnité, notamment pour faciliter l'exécution de travaux ou le déroulement d'une manifestation.

Combien ça coûte ?
L'autorisation AOT d'occupation du domaine public est payante.
Si votre demande est acceptée, vous devez payer une redevance, appelée droit de voirie.
Le prix varie en fonction des éléments suivants :
- Étendue de la terrasse ou superficie de l'étalage
- Durée d'utilisation (annuelle ou saisonnière)
- Valeur commerciale de la rue considérée
Le montant du droit de voirie peut varier lors du renouvellement de l'autorisation.
Son montant est fixé par la commune, à qui vous devez verser le règlement.

Que faire lors d'un changement d'activité ou une cession de fonds de commerce ?
Lors d'un changement d'activité ou d'une cession de fonds de commerce, l'autorisation d'AOT n'est plus valable.
En tant que nouveau propriétaire ou repreneur, vous devez faire une nouvelle demande d'AOT.
Vous pouvez déposer votre demande d'AOT par anticipation.
Cette demande anticipée n'entraîne pas automatiquement l'autorisation.
Vous devez fournir la preuve de la cession du fonds (titre de propriété ou bail commercial).

Terrasse fermée, kiosque

Quels professionnels sont concernés ?
Vous êtes concernés si vous êtes parmi les commerçants suivants :
- Kiosque fixé au sol (par exemple, kiosque à journaux)
- Restaurant, bar ou café avec une terrasse fermée et fixe
La terrasse est autorisée uniquement pour les bars, cafés et restaurants.
Le règlement communal peut parfois autoriser les terrasses uniquement aux propriétaires de fonds de commerce de restaurant, bar ou café, et non aux bailleurs.

Quelles conditions respecter ?
Pour occuper une partie de l'espace public devant votre boutique ou votre restaurant, vous devez respecter les règles suivantes :
- Ne créer aucune gêne pour la circulation des piétons, pour les personnes à mobilité réduite ou malvoyantes et pour les services de secours
- Laisser libre accès aux immeubles voisins et préserver la tranquillité des riverains
- Respecter les dates et les horaires d'ouverture fixés dans l'autorisation
- Respecter les règles d'hygiène pour les denrées alimentaires (chaîne du froid, protection des plats cuisinés)
Ces règles sont souvent écrites dans une charte d'occupation commerciale du domaine public, publiée par la commune.
Vous pouvez généralement la consulter sur le site internet de votre ville ou de votre préfecture (ou sur place).

Mairie
mairie

Préfecture
prefecture
Ministère chargé de l'intérieur

À noter
vous avez le droit d'installer un système de chauffage ou de climatisation sur une terrasse fermée avec des murs et hermétique à l'air.

Quelle autorisation (AOT) demander ?
Vous devez demander une permission de voirie.
Cette permission est destinée au commerce dont l'occupation de l'espace public a une emprise fixe au sol.

À noter
une installation sans AOT, sans respect des termes d'une AOT ou sans paiement du droit de voirie, entraîne une amende de 1 500 €.

Comment faire la demande ?
Quel dossier remplir ?
Le dossier varie selon les communes.
Vous trouvez le dossier à télécharger sur le site internet de votre mairie (ou de votre préfecture si votre demande est située sur une grande artère de la ville).
Il s'agit soit d'un formulaire propre à votre commune, soit du formulaire cerfa n°14023 :

Demande de permission ou d'autorisation de voirie, de permis de stationnement, ou d'autorisation d'entreprendre des travaux
Ministère chargé des transports
Permet d'obtenir une permission de voirie ou un permis de stationnement pour effectuer des travaux sur la voie publique ou occuper temporairement le domaine public routier.
Notice d'emploi pour la demande de permission de voirie, d'autorisation de voirie, de permis de stationnement et d'autorisation d'entreprendre des travaux
Vous devrez joindre à votre demande d'autorisation les documents suivants :
- Plan de situation à l'échelle 1/10 000 ou 1/20 000ème
- Plan de localisation précis à l'échelle 1/1 000 ou 1/ 2 000ème
- Photo de l'emplacement
En fonction de votre projet, vous devrez fournir parfois d'autres documents. Ils sont précisés sur le formulaire propre à votre commune.
Où adresser votre dossier ?
Vous devez adresser votre dossier complet auprès de la mairie (ou de la préfecture si votre demande est située sur une grande artère de la ville).
Vous pouvez le déposer sur place ou l'envoyer par courrier, de préférence en recommandé avec accusé de réception.

Cas général

La demande est située sur l'espace communal ou une rue de la ville

Mairie
mairie

La demande est située sur une route nationale, départementale ou sur certaines grandes artères de la ville

Préfecture
prefecture
Ministère chargé de l'intérieur

À Marseille

Marseille - Service des emplacements
Permet aux professionnels marseillais de faire les demandes suivantes :
- Emplacement sur un marché en plein air ou dans une halle couverte
- Autorisation d'installer une terrasse, un étalage, une enseigne devant un commerce
- Autorisation d'installer un échafaudage ou une palissade sur le domaine public

Par courrier
33 A rue Montgrand
13006 Marseille

Par téléphone
+33 4 91 55 15 64 ou 04 91 55 22 44
Quel est le délai de réponse ?
Le traitement de la demande est compris entre 2 semaines et 1 mois selon les communes.
Sans réponse dans les 2 mois, la demande est considérée comme refusée.

Attention
une autorisation délivrée lors de manifestations locales par un comité des fêtes ou une association n'a pas de valeur juridique et peut être annulée.
Comment reçoit-on l'autorisation ?
Un arrêté municipal ou préfectoral est publié. Il est affiché à la mairie ou en préfecture pendant 2 mois minimum.

Quelles sont les caractéristiques de l'AOT ?
Elle est personnelle : elle ne peut être ni cédée, ni sous-louée à quelqu'un d'autre, ni vendue à l'occasion de la vente du fonds de commerce.
Elle a une durée déterminée : elle est valable le plus souvent 1 an ou 1 saison. Les dates de début et de fin sont précisées dans l'arrêté d'autorisation. Elle est renouvelable ou reconduite tacitement.
Elle peut être suspendue ou retirée à tout moment par la commune, sans préavis ni indemnité, notamment pour faciliter l'exécution de travaux ou le déroulement d'une manifestation.

Combien ça coûte ?
L'autorisation AOT d'occupation du domaine public est payante.
Si votre demande est acceptée, vous devez payer une redevance, appelée droit de voirie.
Le prix varie en fonction des éléments suivants :
- Étendue de la terrasse ou superficie de l'étalage
- Durée d'utilisation (annuelle ou saisonnière)
- Valeur commerciale de la rue considérée
Le montant du droit de voirie peut varier lors du renouvellement de l'autorisation.
Son montant est fixé par la commune, à qui vous devez verser le règlement.

Que faire lors d'un changement d'activité ou une cession de fonds de commerce ?
Lors d'un changement d'activité ou d'une cession de fonds de commerce, l'autorisation d'AOT n'est plus valable.
En tant que nouveau propriétaire ou repreneur, vous devez faire une nouvelle demande d'AOT.
Vous pouvez déposer votre demande d'AOT par anticipation.
Cette demande anticipée n'entraîne pas automatiquement l'autorisation.
Vous devez fournir la preuve de la cession du fonds (titre de propriété ou bail commercial).

Marché, halles
Si vous souhaitez installer un stand sur un marché ou dans les halles couvertes d'un marché, vous devez faire une demande d'emplacement.
Elle se fait auprès de la mairie, du placier municipal ou de l'organisateur de l'événement.
Si elle est acceptée, vous devez payer un droit de place.

Mairie
mairie

Commerce ambulant (non sédentaire)

Pratiques commerciales

Permis de stationnement et permission de voirie

Secteurs d'activité

Mairie
mairie

Préfecture
prefecture
Ministère chargé de l'intérieur

Marseille - Service des emplacements
Permet aux professionnels marseillais de faire les demandes suivantes :
- Emplacement sur un marché en plein air ou dans une halle couverte
- Autorisation d'installer une terrasse, un étalage, une enseigne devant un commerce
- Autorisation d'installer un échafaudage ou une palissade sur le domaine public

Par courrier
33 A rue Montgrand
13006 Marseille

Par téléphone
+33 4 91 55 15 64 ou 04 91 55 22 44

Code général des collectivités territoriales : articles L1311-5 à L1311-7
Autorisation d'occupation du domaine public

Code général des collectivités territoriales : article L2213-6
Permis de stationnement et dépôt temporaire

Code général de la propriété des personnes publiques : articles L2122-1 à L2122-4
Règles générales d'occupation du domaine public

Code général de la propriété des personnes publiques : articles L2124-32-1 à L2124-35
Demande d'AOT par anticipation par le repreneur d'un fonds de commerce

Code général de la propriété des personnes publiques : articles L2125-1 à L2125-6
Régime des redevances

Code général de la propriété des personnes publiques : articles R2122-1 à R2122-8
Règles générales d'occupation (dont l'interdiction de chauffage et de climatisation)

Code de la voirie routière : article L113-2
Utilisation de la route

Code de la voirie routière : article R*116-2
Sanctions

Circulaire du 15 juin 2015 relative aux activités commerciales sur le domaine public

Réponse ministérielle du 18 août 2015 sur l'attribution d'AOT par un comité des fêtes
Assemblée nationale

Demande de permission ou d'autorisation de voirie, de permis de stationnement, ou d'autorisation d'entreprendre des travaux
Ministère chargé des transports
Notice d'emploi pour la demande de permission de voirie, d'autorisation de voirie, de permis de stationnement et d'autorisation d'entreprendre des travaux

Emprise au sol d'une construction
Projection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. Toutefois, les ornements (exemple : marquises) sont exclus, ainsi que les débords de toiture lorsqu'ils ne sont pas soutenus par des poteaux ou des encorbellements.

Justificatif d'immatriculation
Justificatif servant à prouver l'existence d'une entreprise. Il s'agit soit d'un extrait du registre du commerce et des sociétés (RCS) ou extrait Kbis, soit d'un extrait du répertoire national des entreprises (RNE).

AOT
Autorisation d'occupation temporaire du domaine public

RCS
Registre du commerce et des sociétés

RNE
Registre national des entreprises
Comment consulter les décisions de sa mairie, son département ou sa région ?
Comment demander un emplacement dans un marché ou une halle ?
Ouvrir un food-truck, restauration ambulante