Artiste-auteur : affiliation et régime social
Direction de l'information légale et administrative
Ressources humaines, Secteurs d'activité
En tant qu'artiste-auteur, vous êtes un indépendant. Vous exercez une activité créative, que ce soit dans le domaine de la littérature, de la danse, du théâtre, de la musique, du cinéma et des arts graphiques et plastiques, et même du logiciel. Toutefois, vous êtes assimilé à un salarié en ce qui concerne la sécurité sociale et vous bénéficiez d'un régime social particulier.
Direction de l'information légale et administrative
Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
modified 2023-05-01
Fiche pratique
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F23749
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000006186219, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000006073189/LEGISCTA000006173688, https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006749924/, https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/id/JORFTEXT000042284065/, https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000305256/
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Artiste-auteur : affiliation et régime social

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Protection sociale d'un travailleur indépendant
Régime social du micro-entrepreneur
Contributions et cotisations sociales des travailleurs indépendants
Contributions et cotisations sociales des professions libérales
Affiliation et régime social des artistes-auteurs
Accompagnement au départ à la retraite (ADR) d'un travailleur indépendant
Régime de retraite de l'entrepreneur individuel (EI)
Régime de retraite du micro-entrepreneur
En tant qu'artiste-auteur, vous êtes un indépendant. Vous exercez une activité créative, que ce soit dans le domaine de la littérature, de la danse, du théâtre, de la musique, du cinéma et des arts graphiques et plastiques, et même du logiciel.
Toutefois, vous êtes assimilé à un salarié en ce qui concerne la sécurité sociale et vous bénéficiez d'un régime social particulier.

Quelles rémunérations sont soumises au régime social de l'artiste-auteur ?
Qu'ils proviennent d'une activité exercée à titre principal ou accessoire, la majorité des revenus de l'artiste-auteur est soumise au régime de sécurité sociale des artistes-auteurs.

Activités artistiques principales
Tous les revenus issus de l'activité artistique d'un auteur relèvent du régime de sécurité sociale des artistes-auteurs. Cela comprend les revenus tirés des activités suivantes :
- Exercice ou cession de droits d'auteurs : vous pouvez tirer une rémunération en contrepartie de l'exploitation de votre œuvre dans le cadre de sa reproduction ou de sa représentation
- Vente ou location d'œuvres originales
- Vente d'exemplaires de l'œuvre dont vous assurez vous-même la reproduction ou la diffusion
- Remise d'un prix pour une œuvre : dans le cadre d'un concours par exemple
- Attribution de bourses : bourses de recherche, bourses de création, bourse de production, bourses de résidence, etc.
- Résidences de conception ou de production d'œuvres
- Participation à un jury avec un travail de sélection ou de présélection en vue de l'attribution d'un prix ou d'une récompense à un artiste-auteur
- Lecture publique d'une ou plusieurs de vos œuvres
- Présentation orale ou écrite d'une ou plusieurs de vos œuvres : cela comprend également la présentation du processus de création
- Dédicace assortie de la création d'une œuvre
- Conception et animation d'une collection éditoriale originale

Activités accessoires
Certaines activités des artistes-auteurs, accessoires à leurs activités artistiques, sont également soumises au régime de sécurité sociale des artistes-auteurs.
Les activités dites accessoires sont les suivantes :
- Rencontres publiques et débats sans lien avec votre œuvre : aucune lecture, aucune présentation de l’œuvre ou de son processus créatif et aucune dédicace créative
- Cours donnés dans votre atelier ou transmission de votre savoir-faire à vos pairs
- Ateliers artistiques ou d'écriture
- Participation à la conception, au développement ou à la mise en forme de l'œuvre d'un autre artiste-auteur qui ne constitue pas un acte de création originale
- Participation à des instances de gouvernance dans son champ professionnel
Les rémunérations accessoires doivent être déclarées distinctement des autres revenus dans votre déclaration sociale annuelle.
Les activités accessoires relèvent du régime de sécurité sociale des auteurs dans la limite d'un plafond. En effet, le montant annuel des revenus issus de ces activités ne doit pas excéder 13 824 € en 2023.
Si le plafond est dépassé, les sommes perçues au titre des activités accessoires sont soumises au régime des travailleurs indépendants, et ce à partir du 1 er euro.

Affiliation sociale de l'artiste-auteur
En tant qu'artiste-auteur, vous êtes affilié à la Sécurité sociale des artistes-auteurs dès votre déclaration d'activité ou dès qu'un tiers (éditeur, producteur, organisme de gestion collective) vous a versé une rémunération artistique.
La Sécurité sociale des artistes-auteurs vous accompagne et vous informe sur vos droits et démarches en matière de protection sociale, de prestations et d'aides.

Sécurité sociale des artistes-auteurs (Agessa et Maison des artistes)
Sécurité sociale des artistes auteurs

Par téléphone
Du lundi au vendredi : de 9h à 17h
0 806 804 208 (prix d'un appel local)

Par messagerie
http://www.secu-artistes-auteurs.fr/contact

Par courrier
60 rue du Faubourg Poissonnière
75010 Paris
Concrètement, après votre déclaration de début d'activité ou le précompte d'un de vos diffuseurs, la Sécurité sociale des artistes-auteurs vérifie dans un délai de 2 mois que votre activité entre dans le champ de l'artiste-auteur. Si c'est bien le cas, vous recevrez un courrier qui atteste de votre affiliation au régime.

Déclaration et calcul de l'assiette sociale
En tant qu'artiste-auteur, la déclaration et le paiement de vos cotisations et contributions de sécurité sociale s'effectuent uniquement auprès de l'Urssaf Limousin.
À ce titre, vous disposez d'un espace personnel à créer sur le site qui vous est dédié.

Urssaf Limousin (Artistes-auteurs)
Urssaf
Les modalités de déclaration et de calcul de l'assiette sociale varient selon votre régime fiscal : bénéfices non commerciaux (BNC) et/ou traitements et salaires (TS).

À noter
Seuls les droits d'auteur versés par des diffuseurs (éditeur, producteur, organisme de gestion collective) peuvent être déclarés en traitements et salaires.

Vous déclarez en BNC
C'est vous qui versez vos cotisations et contributions sociales à l'Urssaf tous les 3 mois (les 15 janvier, 15 avril, 15 juillet et 15 octobre).
Pour en attester auprès de vos diffuseurs (éditeur, producteur, organisme de gestion collective), l'Urssaf vous remet ensuite un certificat administratif. Vous devez remettre une copie de ce document à chacun de vos diffuseurs.
Si vous êtes en micro-BNC, votre assiette sociale correspond au montant de votre chiffre d'affaires déclaré à l'Urssaf. Un abattement de 34 %, puis une majoration de 15 % sont appliqués.

Exemple
Vous déclarez 10 000 € à l'Urssaf, votre assiette sociale est de 7 590 €.
Si vous êtes en BNC (déclaration contrôlée), votre assiette sociale correspond au montant de votre bénéfice (ou de votre déficit) déclaré à l'Urssaf. Une majoration de 15 % à votre bénéfice est appliquée.

Exemple
Vous déclarez 10 000 € de bénéfice à l'Urssaf, votre assiette sociale est de 11 500 €.

Vous déclarez en TS
Les diffuseurs (éditeurs, producteurs et organismes de gestion collective) précomptent les cotisations sociales lors de la rémunération et reversent les sommes directement à l'Urssaf.
Concrètement, le précompte correspond à la retenue effectuée sur votre rémunération par le diffuseur qui se charge de payer vos charges sociales pour votre compte. À ce titre, le diffuseur vous remet une certification de précompte de cotisations que vous devez conserver.
En traitements et salaires, votre assiette sociale correspond au montant brut hors taxes de vos revenus déclaré à l'Urssaf.

Exemple
Vous déclarez 10 000 € de bénéfice à l'Urssaf, votre assiette sociale est de 10 000 €.

Les 2 (BNC + TS)
Pour les revenus déclarés fiscalement en traitements et salaires, les diffuseurs (éditeurs, producteurs et organismes de gestion collective) précomptent les cotisations sociales lors de la rémunération et reversent les sommes directement à l'Urssaf.
Concrètement, le précompte correspond à la retenue effectuée sur votre rémunération par le diffuseur qui se charge de payer vos charges sociales pour votre compte. À ce titre, le diffuseur vous remet une certification de précompte de cotisations que vous devez conserver.
En traitements et salaires, votre assiette sociale correspond au montant brut hors taxes de vos revenus déclaré à l'Urssaf.

Exemple
Vous déclarez 10 000 € de bénéfice à l'Urssaf, votre assiette sociale est de 10 000 €.
En parallèle, pour les revenus déclarés fiscalement sous le régime des bénéfices non commerciaux (BNC), c'est vous qui versez vos cotisations et contributions sociales à l'Urssaf tous les 3 mois (les 15 janvier, 15 avril, 15 juillet et 15 octobre).
Pour en attester auprès de vos diffuseurs (éditeur, producteur, organisme de gestion collective), l'Urssaf vous remet ensuite un certificat administratif. Vous devez remettre une copie de ce document à chacun de vos diffuseurs.
Si vous êtes en micro-BNC, votre assiette sociale correspond au montant de vos recettes déclaré à l'Urssaf. Un abattement de 34 %, puis une majoration de 15 % sont appliqués.

Exemple
Vous déclarez 10 000 € à l'Urssaf, votre assiette sociale est de 7 590 €.
Si vous êtes en BNC (déclaration contrôlée), votre assiette sociale correspond au montant de votre bénéfice (ou de votre déficit) déclaré à l'Urssaf. Une majoration de 15 % à votre bénéfice est appliquée.

Exemple
Vous déclarez 10 000 € de bénéfice à l'Urssaf, votre assiette sociale est de 11 500 €.
Ainsi, votre assiette sociale globale d'artiste-auteur correspond à la somme des 2 assiettes sociales (BNC + TS).
Une fois votre assiette sociale déterminée, le montant des cotisations à payer est calculé après application des taux suivants :
- Sécurité sociale : 0,40 % (entièrement pris en charge par l’État)
- Assurance vieillesse plafonnée : 6,90 % (dont 0,75 % pris en charge par l'État). L'assiette sociale est limitée à 43 992 € . La cotisation est donc au maximum de 2 705 € au titre des revenus de 2023.
- Contribution sociale généralisée (CSG) : 9,20 % (dont 6,80 % déductibles fiscalement)
- Contribution au remboursement de la dette sociale (CRDS) : 0,50 %
- Contribution à la formation professionnelle continue (CFP) : 0,35 %

Réduction de cotisations et contributions sociales

Montant de la réduction
En cas de baisse de revenus, les artistes-auteurs peuvent bénéficier d'une réduction de leurs cotisations sociales.
Vous devez respecter les 2 conditions suivantes :
- Revenus artistiques déclarés au titre de 2019 supérieurs à 1 000 €
- Baisse de revenus au moins égale à 20 % entre 2019 et 2021
Le montant de cette réduction est déterminé en fonction de votre revenu artistique en 2019 et de la baisse de ces revenus entre 2019 et 2021. Son montant ne peut pas être supérieur au montant des cotisations dues au titre de l'année 2021.

Réduction des cotisations sociales en fonction du revenu artistique en 2019 et de sa baisse entre 2019 et 2021
Perte de revenu comprise entre 20 % inclus et 40 % exclus
Perte de revenu comprise entre 40 % inclus et 50 % exclus
Perte de revenu comprise entre 50 % inclus et 60 % exclus
Perte de revenu supérieure ou égale à 60 %
Revenu art. en 2019 compris entre 1 000 € inclus et 3 009 € exclus
40 €
80 €
120 €
160 €
Revenu art. en 2019 compris entre 3 009 € inclus et 8 024 € exclus
125 €
250 €
375 €
500 €
Revenu art. en 2019 compris entre 8 024 € inclus et 20 060 € exclus
250 €
500 €
750 €
1 000 €
Revenu art. en 2019 supérieur ou égal à 20 060 €
500 €
1 000 €
1 500 €
2 000 €

Application de la réduction
Les modalités d'application de la réduction varient selon la nature fiscale des revenus déclarés en 2021.

Bénéfices non commerciaux (BNC)
La réduction s'applique aux montants de cotisations et contributions sociales dus au titre de l'année 2021.

Traitements et salaires (TS)
Le montant de la réduction est versé à l'artiste-auteur par l'Urssaf-Limousin.

Protection sociale
Les artistes-auteurs sont rattachés au régime social des artistes-auteurs qui est une branche du régime général de sécurité sociale des salariés.
Cette affiliation vous permet de bénéficier des mêmes prestations d'assurances sociales que les salariés.
En revanche, vous êtes soumis à la protection sociale des non-salariés en matière d'accidents du travail ou d'assurance chômage.
Vous bénéficiez également d'un régime de retraite complémentaire spécifique.

Assurance maladie, maternité, paternité, invalidité et décès
Vous bénéficiez de la prise en charge de vos frais de soins du fait de l'exercice d'une activité professionnelle sur le territoire français.
Vous bénéficiez également d'indemnités journalières en cas d'interruption de votre activité (pour cause de maladie, maternité/paternité ou invalidité), à condition d'être à jour dans le paiement de vos cotisations. Vous devez aussi justifier de revenus au moins égaux, au cours d'une année civile, à 6 912 €.

Privation d'emploi
Le statut d'artiste-auteur ne vous permet pas l'accès aux allocations chômage, vos revenus n'étant pas assimilés à des salaires. Cependant, si vous en remplissez les conditions, vous pouvez bénéficier de l'allocation des travailleurs indépendants.

Retraite complémentaire obligatoire
L'affiliation au régime général en tant qu'artiste-auteur, quelle que soit la branche professionnelle, entraîne l'affiliation à un ou plusieurs régimes de retraite complémentaire gérés par l'Institution de retraite complémentaire de l'enseignement et de la création (IRCEC).
Tous les artistes-auteurs sont affiliés à un régime commun : le régime des artistes-auteurs professionnels (RAAP), à condition que leurs revenus artistiques perçus au cours de l'année civile précédente (l'année N –1) ont été au moins égaux à 9 513 €.
En dessous de ce seuil, l'affiliation au RAAP est facultative et s'effectue sur demande de l'artiste-auteur.
Selon la nature de votre activité, vous relevez également de l'un des régimes suivants :
- Régime des auteurs et compositeurs dramatiques (RACD) : dès le 1 er euro de droits d'auteur perçu via une activité liée à l'audiovisuel ou le spectacle vivant.
- Régime des auteurs et compositeurs lyriques (RACL) : pour les auteurs et compositeurs d'œuvres musicales et les dialoguistes de doublage ayant atteint le seuil d'affiliation. Pour cotiser au RACL en 2022, vos droits d'auteur de 2021 doivent avoir atteint 2 766,77 €.

Artiste-auteur : déclaration d'activité

Secteurs d'activité

Artiste-auteur : fiscalité (déclaration de revenus, TVA et CFE)

Secteurs d'activité

Bénéfices non commerciaux (BNC) : régime réel d'imposition

Fiscalité

Contrat de cession de droits d'auteur

Secteurs d'activité

Franchise en base de TVA

Fiscalité

Sécurité sociale des artistes-auteurs (Agessa et Maison des artistes)
Sécurité sociale des artistes auteurs

Par téléphone
Du lundi au vendredi : de 9h à 17h
0 806 804 208 (prix d'un appel local)

Par messagerie
http://www.secu-artistes-auteurs.fr/contact

Par courrier
60 rue du Faubourg Poissonnière
75010 Paris

Urssaf Limousin (Artistes-auteurs)
Urssaf Limousin

Par mail (courriel)
https://www.artistes-auteurs.urssaf.fr/aa/accueil

Par courrier
Urssaf Limousin
Pôle artistes-auteurs - TSA 70009
93517 MONTREUIL CEDEX

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)
cpam
Caisse nationale d'assurance maladie (Cnam)

Caisse d'allocations familiales (Caf)
caf
Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)

Retraite complémentaire de l'enseignement et de la création (Ircec)

Caisse régionale de retraite (Cnav, Carsat, CGSS ou CSS)
Caisse nationale d'assurance vieillesse

Code de la sécurité sociale : article L382-1
Affiliation obligatoire des artistes-auteurs au régime général de sécurité sociale

Code de la sécurité sociale : articles R382-1 à R382-37
Affiliation des artistes-auteurs à la sécurité sociale

Code de la sécurité sociale : article R382-20
Déclaration de chiffre d'affaires des artistes-auteurs

Décret n°2020-1095 du 28 août 2020 relatif à la nature des activités et des revenus des artistes-auteurs et au conseil d'administration des organismes agréés pour la gestion de leur affiliation

Décret n° 62-420 du 11 avril 1962 relatif au régime d'assurance vieillesse complémentaire des artistes et auteurs professionnels.

Urssaf Limousin (Artistes-auteurs)
Urssaf

Calcul des cotisations et contributions sociales à déduire de la rémunération des auteurs
Sécurité sociale des artistes auteurs

Affiliation des artistes-auteurs à la sécurité sociale
Sécurité sociale des artistes auteurs

Urssaf des artistes-auteurs
Urssaf Limousin

Foire aux questions sur la protection sociale des auteurs
Sécurité sociale des artistes auteurs

Formation professionnelle des artistes auteurs, Afdas
Sécurité sociale des artistes auteurs

Précompte
Retenue financière opérée directement par le diffuseur sur la rémunération de l'artiste-auteur pour payer les cotisations sociales

Assiette sociale
Base de calcul de vos cotisations et de vos droits sociaux (indemnités journalières, trimestres de retraite, etc.), correspondant à une part de vos revenus

Abattement
Réduction forfaitaire ou proportionnelle appliquée sur la base de calcul d'un impôt (revenus, valeur d'un bien, etc.)

Indemnités journalières de sécurité sociale
Versées par la sécurité sociale aux salariés en arrêt de travail maladie ou consécutif à un accident de travail ou maladie professionnelle. Elles font partie de la catégorie des revenus de remplacement et sont soumises aux cotisations CSG et CRDS à des taux particuliers.
Un artiste peut-il être micro-entrepreneur ?